Demandes similaires à 'Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie' (page 5)

Note de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Angles 30011-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Demande envoyée à Mairie - Aubergenville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ambleville 95011-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vaujany le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Risoul le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sens le .

En attente de classement

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Demande de communication de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie