Demandes similaires à 'Frais de représentation élus du 7e' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Verbalisations terrasses
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Demande envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

Aboutie

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification