Demandes similaires à 'Frais de représentation et autres' (page 14)
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Clarification envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mard 77420-01 le .
En attente de classement
Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-André 97409-01 le .
En attente de classement
Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .
En attente de classement
Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Withdrawn by the requester
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Information non détenue
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .
En attente de réponse