Demandes similaires à 'Grands livres budgétaires et notes de frais' (page 20)
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .
En attente de classement
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Demande de recours gracieux effectuée
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de classement
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annemasse le .
Saisine CADA en cours