Demandes similaires à 'Grands livres budgétaires et notes de frais' (page 19)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

En attente de classement

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard

Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande instruction ministérielle ANEF
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Withdrawn by the requester

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie