Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 12)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé