Demandes similaires à 'Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires' (page 5)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le .

Information non détenue

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Information non détenue