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Envoyée par courrier postal

Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Videosurveillance - CSU Ondaine
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)