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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Jeux Olympiques
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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La Quadrature du Net: Demande échanges CAF (CRISTAL/Algorithme score de risque)
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Cahiers de doléances numérisés
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Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
Réponse de Premier ministre le .

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Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
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Compte administratif 2019
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Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
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Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
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