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Notes de frais - Maire
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Aboutie

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Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Recours amiable envoyé à Régie autonome des transports parisiens le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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nombre de vols des Veligo
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Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

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Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

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Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
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Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

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Demande de recours gracieux effectuée

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