Demandes similaires à 'Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux' (page 7)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Savennes 63416-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Vernines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Suite à notre demande du 18 Octobre 2023, nous n'avons obtenu aucune réponse de votre administration. Nous avons pu constater la...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...