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Aboutie
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Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
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Aboutie
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
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Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie