Demandes similaires à 'Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole' (page 13)
Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne par Tanguy HERGIBO le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Claudine Sioui le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Rodez,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par SM le .
Aboutie
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Demande d’infos
Demande envoyée à Mairie - Chesnay-Rocquencourt par Bernier le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Chesnay-Rocquencourt,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Mairie - Arveyres,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
notes de frais Valérie Pecresse
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans par John targut le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Jean-en-Royans,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Notes de frais du maire de thiais
Demande envoyée à Mairie - Thiais par Hizabri Raja le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Thiais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais aux
Demande envoyée à Mairie - Jarville-la-Malgrange par Yougo le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Jarville-la-Malgrange,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande de recours envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) par FREY le .
En attente de réponse
Cher/Chère Commission d'accès aux documents administratifs (CADA),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Note de frais
Demande envoyée à Trésorerie de Poitiers municipale par Guillaume F le .
En attente de réponse
Cher/Chère Trésorerie de Poitiers municipale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Cher/Chère Mairie - Gruchet-le-Valasse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret par jean macinside le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie de Levallois-Perret,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Changement des livrees du materiel ferroviaire
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
test envoi plateforme Madada - DPO COVE
Demande envoyée à Mairie - Flassan par DPO le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Flassan,
TEST POUR VERIFICATION RECEPTION MAIL PROVENANT DE LA PLATEFORME MA DADA
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette par Weibel Jean-Francois le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Gif-sur-Yvette,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Communication sur les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Douchy-les-Mines par Coppens le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Douchy-les-Mines,
Merci de rédiger votre demande d'accès aux documents administratifs
En application de la loi n° 78-575 du 17...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par jean macinside le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes par Ayar le .
En attente de réponse
Cher/Chère Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relat...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) par jean-pierre le guerinel le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Greffe des associations - Morbihan (Pontivy),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Changement des signalétiques
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
registres RGPD
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen par Monsieur Relou le .
En attente de réponse
Cher/Chère Rectorat - Académie de Rouen,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par jean macinside le .
Information non détenue
Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...