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Aboutie
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Très en retard
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie
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Partiellement aboutie
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Aboutie
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Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie