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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

En retard (plus de 30 jours)

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Coordonnées du propriétaire

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement