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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Toulouse le .

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Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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La thermographie aérienne
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Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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