Demandes similaires à 'Nombre d’animaux euthanasiés par an en France' (page 6)

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arveyres le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Waiting clarification

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .

Très en retard

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

Information non détenue

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse de Préfecture - Nord le .

Très en retard