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Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
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Note de frais
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Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Note de frais
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NDF Collado
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Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .

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Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

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Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

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Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

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rapports des hydrogéologues agréés par le ministère de la santé, transmis à l'ARS Occitanie donnant avis pour une exploitation par Nestlé Waters des eaux de Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

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Frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône le .

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Formulaire de saisine de la commission départementale de Conciliation de Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Puy-de-Dôme le .

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Droit d’accès aux notes de frais de la Mairie de Cerisé
Demande envoyée à Mairie - Cerisé le .

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Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

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