Demandes similaires à 'Note de frais' (page 14)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

En attente de classement

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prinquiau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rolleville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .

Saisine CADA en cours

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie