Demandes similaires à 'Note de frais' (page 2)

Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Leu le .

Aboutie

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Lavernose-Lacasse le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Attaques le .

Information non détenue

Demande de consultation des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montgermont le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Viarmes le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

En attente de classement

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Torath Hessed (Paris 19e Arrondissement) le .

Waiting clarification

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes (CARSAT 69) le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .

Aboutie