Demandes similaires à 'Note de frais' (page 19)

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Message de suivi envoyé à Mairie - Duingt le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jorioz le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Courtacon le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs.
Réponse de Mairie - Chèzeneuve le .

Aboutie

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Landévant le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valence-d'Albigeois le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

En attente de classement