Demandes similaires à 'Note de frais' (page 13)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Saisine CADA en cours
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Passy 74208-01 le .
Aboutie
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cormeilles-en-Parisis le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)