Demandes similaires à 'Note de frais maire' (page 18)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé

Note de frais de la maire de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Demande envoyée à Mairie - Orange le .

Information non détenue

Note de frais présidente d’agglomération
Demande envoyée à Agglomération - Caux Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

demande de note de frais de Monsieur BOURGUET
Demande envoyée à Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de Jeanne Barseghian
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Grand livre, régie d'avance et de recette, note de frais
Demande envoyée à Mairie - Monistrol-sur-Loire le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Demande envoyée à Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du maire et adjoints au maires de la mairie Aulnay-sous-bois
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement