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Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021.  Votre demande est actuellement en cours d...
Aides à la presse 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
Effectifs des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
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Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .

En attente de classement

Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nîmes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Nîmes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Liste note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Lantenay 21339-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Chantonnay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Notes de frais maire de montbéliard
Demande envoyée à Mairie - Montbéliard le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Montbéliard, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Le Haillan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Notes de frais de M. Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Carrières-sous-Poissy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

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Liste des documents
Demande envoyée à Mairie - Fagnières le .

Aboutie

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Liste de frais divers
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - La Courneuve, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Le Neubourg, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande de renseignements
Demande envoyée à Mairie - Saint-Honoré-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Saint-Honoré-les-Bains, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...