Demandes similaires à 'notes de frais 2024 maire de Paris' (page 17)

Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Statistiques des demandes de dérogation au collège
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Loudun le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Libercourt le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

En attente de réponse

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Cornier le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Morzine le .

En retard (plus de 30 jours)