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Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais / Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-05 le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Nancy le .

Aboutie

Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire de Brive
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Vannes - Verbalisation Police Municipal
Recours amiable envoyé à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard