Demandes similaires à 'Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)' (page 7)

Note de frais
Réponse de Mairie - Avallon le .

Aboutie

Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général et technologique privé Mercier Saint-Paul (Meulan-en-Yvelines) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Brétigny-sur-Orge) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Notre-Dame du Grandchamp (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lampertheim le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Dechy le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2nd degré général privée- Ecole Diagonale - Supppletufe (Boulogne-Billancourt) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Campus de l'Esthétique et du Spa (Paris 9e Arrondissement) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole Supérieure Technique de Biologie Appliquée (Paris 20e Arrondissement) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Torath Hessed (Paris 19e Arrondissement) le .

Waiting clarification

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé Carcado Saisseval (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé Saint Jean de Montmartre (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé polyvalent Catherine Labouré (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Sulpice (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Pierrelaye le .

En attente de réponse

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Fénelon (Vaujours) le .

Saisine CADA en cours