Demandes similaires à 'Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)' (page 4)
obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole nationale des professions de l'automobile (Argenteuil) le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Groupe scolaire Alliance Rachi (Paris) le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Briançon le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
Saisine CADA en cours