Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 20)

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

Information non détenue

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guebwiller le .

Aboutie

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aire-sur-la-Lys le .

En attente de classement

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Brunstatt-Didenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

En attente de classement