Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 2)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Partiellement aboutie

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orly le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Dizier le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sathonay-Camp le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Demande envoyée à Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lapalud le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nevers le .

En attente de classement