Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 9)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Liste des subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Béziers le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Croix-en-Touraine le .

En attente de réponse

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Sin-le-Noble le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mas-Grenier le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bobigny le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lens le .

Waiting clarification

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des éléments de rémunération du chef de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie