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Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
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Cahiers de doléances numérisés
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Données essentielles des conventions de subvention
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais de la Maire
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Réponse de Premier ministre le .

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Vidéoprotection
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Cahiers de doléances numérisés
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Forfait communal-méthode de calcul
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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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