Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez' (page 15)

Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ourches le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Saisi concernant un trop perçu
Demande envoyée à Paierie départementale - Charente-maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

De de NIR

Saisine CADA en cours