Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez' (page 17)

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépense argent public justificatif
Demande envoyée à Mairie - La Rue-Saint-Pierre 76547-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire d’Aix-les-Bains
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

En retard (plus de 30 jours)