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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
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Aboutie

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Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

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Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

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Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard.

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PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Factures et bons de commande TousAntiCovid
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Demande de recours gracieux effectuée

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