Demandes similaires à 'Notes de frais Mairie Montsurs - Saint-Céneré' (page 7)

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Communication des notes de frais de la commune
Demande envoyée à Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Igny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de document de subvention accordée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Demande envoyée à Archives départementales du Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Libercourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à CEFP Le Nôtre (Sonchamp) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Centre horticole d'enseignement et de promotion - L'École du savoir vert (Le Tremblay-sur-Mauldre) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Centre privé LEA-CFI Jouy en Josas (Jouy-en-Josas) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Cours Diagonale (Paris 5e Arrondissement) le .

Saisine CADA en cours