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Réponse de Mairie - Woippy le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villefranche-de-Conflent le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

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Etat des indemnités
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Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie