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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

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Réponse de Conseil départemental - Eure le .

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Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

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Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

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