Demandes similaires à 'Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015' (page 17)

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Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Très en retard

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Moulins 03190-01 le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

En retard (plus de 30 jours)

Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)