Demandes similaires à 'Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015' (page 14)

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Demande de justificatifs de note de frais et remboursement de mandats de Christophe Hogard et Veronique Besse pendant leur mandats étant habitant de la ville et les connaissant particulièrement
Demande envoyée à Mairie - Les Herbiers le .

En attente de classement

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

Saisine CADA en cours

Regroupement familial de ressortissants afghans
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Etats de frais
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Documents au sujet de la plainte n°20013057 concernant "Rue du commerce"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents au sujet de la plainte n°21006054 concernant "Fnac"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie