Demandes similaires à 'Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015' (page 18)

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

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Protocoles échanges informations Police Nationale
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Information non détenue

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement

Grand livre budgétaire 2023
Réponse de Mairie - Douai le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

En attente de classement

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Flers
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Demande envoyée à Mairie - Croix le .

En attente de classement

Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé

Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de 13 suivis législatifs
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Metz
Demande envoyée à Préfecture de la Moselle le .

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Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Lille
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

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Demande d'information relative à la fermeture administrative des restaurants de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

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Contrôles sur le lycée Mélizan
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

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