Demandes similaires à 'Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015' (page 19)
Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Chamonix-Mont-Blanc le .
En retard (plus de 30 jours)
Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande statistiques musées municipaux
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
Livre des dépenses et procès-verbaux
Demande envoyée à Mairie - Langon 33227-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie