Demandes similaires à 'PDIPR des Alpes-Maritimes' (page 9)

Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Affrique le 6 juin 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Il y a 30 jours, j'ai fait une demande d'accès à des documents administratifs à la mairie de Saint Affrique. Sans réponse de votre...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Essonne le 29 mars 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Manche le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur Goubert, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de doléances des communes de la Manche ouverts dans...

Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy

Demande envoyée à Mairie - Poissy le 10 mars 2021.

Envoyée par courrier postal.

A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA) à défaut, à l’attention de M. le Maire Madame, Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud

Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le 22 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le directeur de l'Agence française de développement, A l'attention de Monsieur Xavier de la GUERIVIERE, 5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 24 août 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Paris le 25 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le 7 avril 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...

Demande attestation militaire

Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le 3 juillet 2022.

Partiellement aboutie

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Vosges le 5 avril 2024.

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales R...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le 26 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Dax le 7 novembre 2021.

En attente de clarification

Monsieur Pouré, La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents administratifs. Préalablement au traitement de votre demande...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Cher le 16 avril 2024.

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...

grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Libourne le 23 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 7 mars 2023.

Très en retard.

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) The recipient's mailbo...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mars 2022.

Très en retard.

Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 22 mars 2023.

Très en retard.