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Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le 19 février 2020.

En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Charente le 2 avril 2024.

En attente de classement

CT/24.768 Bonjour, En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Clermontois le 24 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le 2 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail, préalablement à notre réponse nous vous remercions de bien vouloir nous envoyer vos derniers statu...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le 30 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Merci pour votre réponse. En allant sur le site de la plate-forme marchés sécurisés j'ai effectivement pu faire une recherch...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 4 décembre 2020.

Aboutie

Madame Cabanis, Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées. Disposez vous d'un mode d'emploi...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD, Il est possible que ce soit le cas mais en arrivant sur la page d'accueil de votre plate-forme de publication je ne vo...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Orne le 16 mars 2021.

Refusé.

Monsieur, Vous pouvez accéder aux données essentielles 1) des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au lien suivant...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Orne le 16 mars 2021.

Très en retard.

Monsieur, Vous pouvez accéder aux données essentielles 1) des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au lien suivant...

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour

Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 18 avril 2023.

Refusé.

Monsieur, Nous avons reçu en date du 12 avril 2023 par la plate forme SGAR PACA votre demande de communication des documents administratifs suivants...

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express

Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le 4 janvier 2020.

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Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 12 août 2021.

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 23 juin 2021 dont l’accusé de réception est du 29 juin 2...

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 18 juillet 2022.

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Monsieur, J’accuse réception de votre demande du 17 juillet 2022, tendant à la communication de documents relatifs au projet porté par l'entreprise...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle

Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

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