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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .

Envoyée par courrier postal

Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Formacode
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie