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Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Très en retard

Saisine d'expulsion
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie