Demandes similaires à 'Projet éolien FORÊT DE TERNES' (page 19)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Isère le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Corrèze le 2 mars 2021.

Aboutie

La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse ema...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022. Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé. -...

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, Je n'ai toujours pas reçu de répons...

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...

Acces fiches techniques restauration scolaire

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 16 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 18 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle, Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ? Par ailleurs, concernant les risqu...

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse de Conseil départemental - Isère le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le 19 mars 2021.

Très en retard.

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État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Sablons le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 30 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre courriel du 29 mars 2021, je vous prie de trouver, ci-joint, les états annexés à notre courrier du 8 janvier précédent....

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 3 mai 2021.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...