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Aboutie

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Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

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Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

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Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
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En attente de classement

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Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Erreur lors de l'envoi

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
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