Demandes similaires à 'PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP' (page 15)

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Viarmes le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Listing interventions
Message de suivi envoyé à Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Brassac-les-Mines le .

Aboutie

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement