Demandes similaires à 'Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique' (page 11)

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 6 juillet 2020.

Très en retard.

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mo...

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 6 juillet 2020.

Très en retard.

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mon...

Échanges entre le ministère et Arkema

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 4 janvier 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs

Réponse de Ministère de la culture le 27 janvier 2020.

Aboutie

Bonsoir Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...

PIAs / DPIAs liées à FATCA

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 février 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires

Réponse de Ministère des Armées le 18 février 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par grade du personnel militaire. Ces éléments figurent depuis 2014 da...

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 18 juillet 2022.

Très en retard.

Monsieur, J’accuse réception de votre demande du 17 juillet 2022, tendant à la communication de documents relatifs au projet porté par l'entreprise...

Aides à la presse 2019 et 2020

Demande envoyée à Ministère de la culture le 11 juin 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 26 juillet 2021.

Information non détenue

Monsieur, Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 4 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 18 mars 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de la culture le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 9 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Registre des déports des membres des cabinets

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 11 janvier 2022.

Refusé.